Le PLU

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été définitivement approuvé par le Conseil Municipal en date du 16 juin 2017.
?Le PLU est exécutoire à compter du 10 septembre 2017. Depuis cette date, toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme sont instruites sur la base de ce document.

bordereau
page-de-garde
piece-1

Pièce 2.1 PADD

Pièce 2.2 Rapport de Présentation Partie 1

Pièce 2.2 Rapport de Présentation Partie 2

piece-2-3-oap
piece-3-1-zonage-au-5000e
piece-3-2-zonage-au-2500e
piece-4-reglement

piece-5-a-liste-des-er
piece-5-c-annexes-sanitaires
piece-5-c-3-annexe-sanitaire-ordures-menageres
piece-5-c-11-annexe-sanitaire-eau-potable

piece-5-c-12-annexe-sanitaire-eau-potable-plan
piece-5-c-21-annexe-sanitaire-assainissement-notice
piece-5-c22-zonage-dassainissement-plan
piece-5-d-1-plan-des-servitudes-dutilite-publique